Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMAINE LES MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS domicilié(e) 59 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 357 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENESIS AVOCATS, M. David-Irving TAYER domicilié(e) 64 Rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.
La marque DOMAINE LES MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS LES MOULINS, société par actions simplifiée - 59 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 503357253
GENESIS AVOCATS, M. David-Irving TAYER - 64 Rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de préparations cosmétiques pour le bain et la douche, pour le bronzage de la peau, pour l'amincissement, d'eaux de toilette, d'encens, de parfums, de produits de rasage, de shampooings, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de supports de données électroniques, de baladeurs, de boussoles, de casques de protection pour le sport, de films cinématographiques, de disques compacts [audiovidéo], de jumelles [optiques], d'articles de lunetterie, de lunettes de soleil ou de sport, d'étuis à lunettes, de programmes d'ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de métaux précieux et leurs alliages, de joaillerie et bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et instruments chronométriques, d'objets d'art en métaux précieux, de boutons de manchettes, de breloques, d'insignes en métaux précieux, de porte-clefs de fantaisie, de produits de l'imprimerie, de photographies, de papeterie, d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, d'affiches, d'albums, d'autocollants [papeterie], de boîtes en carton ou en papier, de calendriers, de cartes, de craies à écrire, de crayons, de stylos, de fournitures pour le dessin, de dessins, de journaux, de papier à lettres, de linge de table en papier, de livres, de marques pour livres, de presse-papiers, de peintures [tableaux] encadrées ou non, de publications, de cuir et imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et valises, de parapluies, de parasols, de cannes, de sellerie, de colliers pour animaux, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeurs, de porte-cartes [portefeuilles], d'étuis pour clefs [maroquinerie], de coffres de voyage, de « vanity cases », de mallettes, de sacs de plage, de porte-monnaie, de sacs à provisions, sacs, sachets en cuir ou en matière textile pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs de sports, de sacs de voyage, de trousses de voyage [maroquinerie], de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de verrerie, porcelaine, faïence, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de récipients à boire, de tire-bouchons, de bougeoirs, de bouteilles isolantes, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de glacières portatives non électriques, de moules à glaçons, de nécessaires de toilette, de vaisselle, de sacs isothermes, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de hamacs, de linge de bain, à l'exception de l'habillement, de sacs de couchage, de linge de lit, de maison et de table non en papier, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de casquettes, de ceintures [habillement], de maillots de bain, de chaussures de plage, de peignoirs, de tee-shirts, de jeux et jouets, d'articles de gymnastique et de sport. Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; Services de cartes de fidélité ; Promotion de ventes pour le compte de tiers par l'intermédiaire de distribution et de gestion de cartes pour utilisateurs privilégiés ; Organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes ; Gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; camps [stages] de perfectionnement sportif, services de camps de vacances [divertissement], clubs de santé [mise en forme physique], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services de loisirs, services de musées [présentation, expositions] ; organisation de bals, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences ; parcs d'attractions ; photographie ; publications de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification de réceptions [divertissement], information en matière de récréation ; réservation de places de spectacles, représentation de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; location de constructions transportables ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de tentes ; location de logements temporaires ou de vacances ; réservation de logements temporaires ou de vacances ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de traiteurs.
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